Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ECU
Numéro de dépôt :
1747536
Date de dépôt :
25/11/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/1997
Présentation de la marque ECU
Déposée le 25 novembre 1987 par monsieur Bernard PEYRONNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ECU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECU est expirée depuis le 25 novembre 1997.
Bernard PEYRONNY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-10